SaveTax TaxReclaim cible toutes les institutions
financières qui, au travers de la récupération des impôts
prélevés à la source sur les revenus étrangers, souhaitent
améliorer la satisfaction de leurs clients, en augmentant
la performance de rendement de leurs avoirs.
Contexte
Les dividendes ainsi que les intérêts sont, en général,
taxés deux fois – dans un premier temps dans le pays
d’émission du titre, puis dans le pays de résidence
du bénéficiaire de ce même revenu. La plupart des pays
sont au bénéfice de conventions de double imposition
(CDI), qui permettent de récupérer une partie des impôts
prélevés à la source.
SaveTax TaxReclaim est une solution qui automatise
le processus de récupération des taxes. Elle est développée
et distribuée par Ucronik Solutions SA.
Challenge
Le processus de récupération des taxes est laborieux
et demande une bonne connaissance :
- des différents régimes fiscaux en vigueur, et
leur impact sur le périmètre instrumental selon
les pays d’émission des titres
- le format des formulaires à remplir en fonction
des pays de résidence fiscale des clients
De ce fait, ce service n’est que rarement proposé aux
clients des banques. Il est estimé qu’en Suisse plus
de CHF 350 millions de taxes prélevées annuellement
à la source ne sont pas récupérées.
Solution
SaveTax TaxReclaim, à l’aide d’une interface,
extrait les données nécessaires au calcul des montants
de taxes récupérables ainsi que les données relatives
au client.
SaveTax TaxReclaim applique la méthode de calcul adéquate
au périmètre instrumental identifié, puis complète automatiquement
le formulaire ad hoc en fonction du pays de résidence
du client et de celui d’émission du titre.
Bénéfices
- Offrir une nouvelle palette de services à vos
clients
- Automatiser des processus fastidieux et manuels
- Améliorer la performance des portefeuilles clients
- Outsourcing (ASP) ou déploiement de la solution
selon le choix technologique et stratégique de la
banque
- Offre un modèle commercial avantageux
- Garantie de la mise à jour et de l’adéquation
des règles fiscales
Mode d’exploitation
SaveTax TaxReclaim peut être exploité en mode
ASP, c'est-à-dire que l’infrastructure, la solution,
les données, l’exploitation et la production des outputs
est gérée par Ucronik. Si le client le souhaite SaveTax
TaxReclaim peut être intégré à son exploitation informatique
standard.